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Actualités

La vie de la compagnie

Participation de la CNCE à une conférence organisée par le CGDD dans le cadre du Salon des maires, le 20 novembre

Le 6 décembre 2024

Participation de la CNCE à une conférence organisée par le CGDD dans le cadre du Salon des maires, le 20 novembre

"Faut-il avoir peur de la participation du public ?" Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de deux élus.
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AG de la CNCE à Strasbourg, mars 2025

Le 5 décembre 2024

AG de la CNCE à Strasbourg, mars 2025

Le lien pour s'inscrire et les informations pratiques relatives à l'Assemblée générale, au conseil d'administration et à la réunion de travail de la CNCE à ...
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Participation de la CNCE à une table ronde organisée par la CNDP dans le cadre du Salon des Maires, le 19 novembre

Le 4 décembre 2024

Participation de la CNCE à une table ronde organisée par la CNDP dans le cadre du Salon des Maires, le 19 novembre

Concertation citoyenne garantie par la CNDP : le cas de l'incinérateur de Toulouse-Mirail
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Bibliographie du 29/11/2024

Le 21 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024

Bibliographie du 29/11/2024

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Formations « réunions publiques » dans les territoires

Le 29 novembre 2024

Formations « réunions publiques » dans les territoires

La CNCE s’est engagée à renforcer la formation en matière de réunion publique et à accompagner les compagnies locales dans cette mission. Pour ce faire, elle ...
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Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

Le 27 novembre 2024

Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

L'arrêté du 18 novembre 2024 relatif aux caractéristiques techniques du site internet prévu à l’article R. 181-36 du code de l’environnement a été publié au JO du 27 novembre.
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Rencontres inter-régionales de la CNCE

Le 27 novembre 2024

Rencontres inter-régionales de la CNCE

Instaurées en 2023, les rencontres inter-régionales offrent aux responsables des compagnies territoriales un moment d'échange privilégié. Elles se tiennent cette ...
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Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Le 25 novembre 2024

Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de Stéfan Louillat, chef de service Électricité Renouvelable et Réseaux de l’Agence de ...
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Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Le 22 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 25 novembre 2024

Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Nouvelle mise à jour des pièces complémentaires du Guide de l'enquête publique !
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Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

Le 21 novembre 2024

Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

"Titre VII" est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Le numéro 13 de novembre 2024 comporte notamment un article : "De ...
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Bibliographie du 20/11/2024

Le 12 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 20 novembre 2024

Bibliographie du 20/11/2024

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« Chiffres clés du climat » France, Europe et Monde

Le 18 novembre 2024

« Chiffres clés du climat » France, Europe et Monde

Le service des données et études statistiques (SDES) des ministères en charge des Territoires, de l’Écologie et du Logement, publie un panorama complet des ...
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La CNCE intervient au 2ème Forum national des énergies renouvelables et de la biodiversité

Le 14 novembre 2024

La CNCE intervient au 2ème Forum national des énergies renouvelables et de la biodiversité

Le Syndicat des énergies renouvelables (SER) organise ce jeudi à Paris, le second Forum national des énergies renouvelables et de la biodiversité, événement unique ...
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COMPRENDRE : les causes et effets du changement climatique

Le 14 novembre 2024

COMPRENDRE : les causes et effets du changement climatique

Quelles sont les causes du changement climatique ? Et quels sont ses effets ? Découvrez l’impact humain et les conséquences du changement climatique sur notre ...
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Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

Le 12 novembre 2024

Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
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