origin

Actualités

La vie de la compagnie

Bibliographie du 5/08/2024

Le 30 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 5 août 2024

Bibliographie du 5/08/2024

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des articles.
Lire plus
Décret industrie verte : décryptage

Le 2 août 2024

Décret industrie verte : décryptage

La CNCE vient d'adresser aux présidents de compagnies territoriales un décryptage du décret n° 2024-742 du 6 juillet 2024 portant diverses dispositions d'application ...
Lire plus
Guide de l'enquête publique : actualisation de la fiche consacrée aux DUP

Le 31 juillet 2024

Guide de l'enquête publique : actualisation de la fiche consacrée aux DUP

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
Lire plus
Lien enregistrement vidéo Webinaire du 9 juillet - Date du prochain webinaire

Le 26 juillet 2024

Lien enregistrement vidéo Webinaire du 9 juillet - Date du prochain webinaire

Texte du courriel de Jean-Yves Albert, secrétaire, adressé à l'ensemble des adhérents le 24/07.
Lire plus
Bibliographie du 26/07/2024

Le 24 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 26 juillet 2024

Bibliographie du 26/07/2024

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des articles.
Lire plus
Rapport annuel 2023 de l'Ae et Synthèse de la Conférence des Autorités environnementales

Le 25 juillet 2024

Rapport annuel 2023 de l'Ae et Synthèse de la Conférence des Autorités environnementales

L’Autorité environnementale (Ae) a présenté le 9 juillet son dernier rapport annuel, concomitamment à la Synthèse de la Conférence des autorités environnementales.
Lire plus
Évaluation environnementale des concessions minières

Le 24 juillet 2024

Évaluation environnementale des concessions minières

Par une décision du 12 juillet 2024, le Conseil d'État vient préciser les procédures d'évaluation environnementale applicables aux décisions d'octroi, d'extension ...
Lire plus
! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 juillet à 17H
 

Le 5 juillet 2024

! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 juillet à 17H

Nous vous rappelons que le prochain webinaire de la CNCE se tiendra mardi prochain (9 juillet) de 17 à 19 HEURES, sur le thème de "L'évaluation environnementale"
Lire plus
Bibliographie du 5/07/2024

Le 1 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 5 juillet 2024

Bibliographie du 5/07/2024

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des articles.
Lire plus
ADEME : outils "Mutafriches" et "Bénéfriches"

Le 1 juillet 2024

ADEME : outils "Mutafriches" et "Bénéfriches"

L'Ademe a mis en place un nouvel outil d'aide à la décision pour évaluer la mutabilité des friches urbaines, intitulé "Mutafriches".
Lire plus
La mer en débat : environnement, éolien en mer, activités maritimes et littoral

Le 28 juin 2024

La mer en débat : environnement, éolien en mer, activités maritimes et littoral

Après plus de 5 mois de débat et 375 évènements le débat public "La mer en débat" s'est terminé le 26 avril 2024. Conformément à la loi, le compte rendu du ...
Lire plus
Bibliographie du 28/06/2024

Le 25 juin 2024 - Dernière mise à jour le 28 juin 2024

Bibliographie du 28/06/2024

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des articles.
Lire plus
Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

Le 25 juin 2024 - Dernière mise à jour le 27 juin 2024

Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
Lire plus
Bibliographie du 21/06/2024

Le 19 juin 2024 - Dernière mise à jour le 21 juin 2024

Bibliographie du 21/06/2024

Cliquez sur les liens pour prendre connaissance des articles.
Lire plus
Le Pacte vert pour l'Europe

Le 20 juin 2024

Le Pacte vert pour l'Europe

Les États membres de l’UE ont donné, le 17 juin, leur ultime feu vert à une législation qui impose la restauration des écosystèmes abîmés.
Lire plus