1 STATUTS 

Télécharger les statuts.

Télécharger le règlement intérieur.


2 Coordonnées des membres de l'association.

 

Télécharger la liste 2024 des membres de la compagnie (coordonnées, trombinoscope) Accès réservé aux membres.


3 AGENDA

Année 2024

DateHeure

Evènement

Lieu
 4 janvier9h-12h

Conseil d'administration

 Préfecture

Tiraqueau

19 janvier9h-12h30

Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire

 Préfecture

Clemenceau

19 février Formation nouveaux CE - Organisée par le TANantes
29 février Formation nouveaux CE - UrbanismeHaute Goulaine
5 mars Formation départementale multithèmes 
9 avril Conseil d'administration

Prefecture

Tiraqueau

13 mars EnvironnementAngers
11 avril Planification ZAN - DUP et parcellaire 
17 octobre enR et énergie verte 

Année 2023

DateHeure

Evènement

Lieu
 9 janvier9h-12h

Conseil d'administration

 La Préfecture

Salle Réaumur

27 janvier9h-12h30

Assemblée Générale

La Préfecture
20 février 

Formation administrative Nouveaux CE

TA Nantes
01 mars 

 Formation à l'urbanisme Nouveaux CE

 Nantes
 09 mars  Formation à l'environnement Nouveaux CE Angers
12 avril 

Conseil d'administration

La Préfecture
 13 avril 

Formation régionale

Gestion de l'eau

 Angers
05 mai11h30

Intervention de Mme Specht en visioconférence.

canevas standardisé de rapport et de conclusions

 
11 mai 13h00

Webinaire conjoint CNCE-CNDP

Lignes directrices pour assurer la continuité de l'information et de la participation du public

 
 16 mai 

Formation sur la méthanisation

 CCE49

Maulevrier

17 octobre 

Evaluation environnementale avec étude d'impact.

Angers

Bon pasteur

semaine 39 

Application de la loi sur l'accélération des Enr et son impact sur la possibilité de positionner des STECAL Enr dans les documents d'urbanisme.

Les Herbiers

Année 2022

DateHeureEvènement Lieu
 13 janvier 9h-13h Conseil d'administration de la compagnie La Préfecture
 8 février 9h-13h Assemblée Générale La Préfecture
14 février Formation nouveaux CE par le Tribunal Administratif 
2 mars Formation nouveaux CEAngers
 26 avril  Formation régionale ICPE

Angers Le Bon Pasteur

Transport par autocar

28 avril9h-13h Conseil d'administration de la compagnie

La Préfecture

Salle Barante

 12 mai Gestion des déchets avec la CCE49Lasse (49490)

 4 octobre

 

 Formation sur la “Loi Climat et Résilience”

 Montaigu

Hôtel des voyageurs

18 octobre SRADDET, ZAN, climat et résilience

Bon Pasteur

Angers

Année 2021

DateHeureEvènement Lieu
15 janvier 9h30C.A. de la comapgnieSalle Tiraqueau
26 janvier9h

A.G.E et A.G.O. de la compagnie

REPORTEE AU 16 FEVRIER

Salle Clemenceau
16 FEVRIER9H

A.G.E ET A.G.O. DE LA COMPAGNIE

Une connexion vidéo sera prévue

Salle Clemenceau
02 mars Accueil des nouveaux CET.A. Nantes
 10 mars Nouveaux CE Formation urbanisme (CCEPL)Nantes
16 mars Nouveaux CE Formation environnement (CCEPL)Angers
20 avril 

Risques naturels plénière Pays de la Loire

Modalités fixées à la mi-mars

Angers

Le Bon Pasteur

22 avril9hCA de la compagnie 
20 mai 

formation départementale

Reportée au 23 septembre

Les Sables d'Olonne
23 septembre9h30

formation départementale sur le thème :

 « Urbanisme, Loi Littoral, Loi ELAN »

Le Roc Saint Jean

Les Sables d'Olonne

30 septembre 

DUP, expropriation, droit de préemption

CCE 49 et 85

 Le Bon Pasteur

Angers

26 octobre Formation régionale sur l'éolienAngers

Année 2020

MoisJourHeureÉvènementLieu 
Janvier814h CA CCEV

Préfecture

Salle Tiraqueau

Janvier239h30

AG CCEV

suivie d'un CA pour composer le bureau.

Salle Clémenceau

 

Février03 Formation des nouveaux CETribunal Administratif
Février19 Formation des nouveaux CE Urbanisme et enquête publiqueHaute Goulaine
Mars5 Formation des nouveaux CE L'environnement et l'enquête publiqueAngers
Avril23 

Formation plénière des CE des Pays de la Loire organisée par le TA et la DREAL.

La ressource en eau.

Annulée (COVID 19)

Reportée au 5 novembre 2020

Le Bon Pasteur

Angers

Mai289h30

Formation avec la CCE49.

Urbanisme, Loi Elan, loi Littoral avec M. Limousin

Annulée (COVID 19)

Reportée en 2021

 Salle Clemenceau
Juin17 Réunion du Conseil d'AdministrationSalle Tiraqueau 
Octobre8 9h30Réunion du Conseil d'Administration Salle Tiraqueau
Novembre5 

La ressource en eau

Formation régionale en visioconférence.

Visio conférence
18 novembre  Assemblée Générale de la CNCEParis
 Décembre1 

DUP, expropriation et droit de préemption 

ANNULEE

Angers

4 Compte-rendus du conseil d'administration

* CR CA du 25 octobre 2022

* CR CA du 20 mai 2021

* CR CA du 16 février 2021

* CA du 08 octobre 2020

* CA du 17 juin 2020


5 Compte-rendus des assemblées générales

* AG du 08 février 2022

* AG du 16 février 2021

* AG du 23 janvier 2020