Les enquêtes menées en Vendée

Enquêtes en cours au 14 juin 2024


  • 01/07/2024 - 19/08/2024

Communauté de communes du Pays de Chantonnay

Saint Vincent Sterlanges

Procédure 0.5 de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi

Bernard Janailhac


  • 01/07/2024 - 22/07/2024

Saint-Prouant

Aliénation de cinq chemins ruraux

Claude Grelier


  • 25/06/2024 - 25/07/2024

La Jaudonnière

Fours à chaux de l'Ouest (FACO)

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière

Dominique Serin


  • 17/06/2024 - 17/07/2024

Le Mazeau

Révision carte communale

Claude Monniot


  • 14/06/2024 - 16/07/2024

Fontenay le Comte

Création d'un crématorium

Gérard Spanier 


  • 17/06/2024 - 19/07/2024

Challans

Elaboration du PLUI Challans Gois 

Président : Rémi Abriol

Membres : Pierre Renault et Laurent Dufour


  • 18/06/2024 - 03/07/2024

Terres de Montaigu

Révision allégée n°3 du PLUI

Jacky Rambaud


  • 18/06/2024 - 03/07/2024

Terres de Montaigu

Modification n° 4 du PLUI

Jacky Rambaud


  • 10/06/2024  - 24/06/2024

Bellevigny

Classements et déclassements 

Jean-Jacques Ferré


  • 16/06/2024 - 24/06/2024

Barre de Monts

Modification N°1 PLU

Arnold Schwerdorffer


  • 17/06/2024 - 02/07/2024

Poiré sur Vie

Révision allégée n°2 PLUIh Vie et Boulogne

Claude Mathieu


  • 10/09/2024 - 11/10/2024

Angers

DUP, prison d'Angers

Président : Jean-Yves Albert

Membres : Anne-Claire Maugrion et Jany Larcher


  • 28/05/2024 - 17/06/2024

Mortagne sur Sèvre

Demande de permis de construire pour l’implantation d’une centrale photovoltaïque

Gérard  Guimbretière


  • 27/05/2024 - 12/06/2024

Saint Michel en l'Herm et Grues

Enquête parcellaire, déviation de Saint Michel en l'Herm

Arnold Schwerdorffer


  • 05/06/2024 - 05/07/2024

Saint Christophe du Ligneron

Demande de permis de construire pour l’implantation d’une centrale photovoltaïque

Jacques Proust


  • 21/05/2024 - 20/06/2024

Velluire

Elevage avicole EARL Plumes Perrotines

Philippe Gaubert


  • 04/05/2024 - 22/05/2024

Tiffauges

Modification de la ZPPAUP en SPR

Mireille Amat


  • 26/04/2024 - 29/05/2024

Château-Guibert, Les Pineaux

Implantation d'un parc éolien

Président : Claude Grelier

Membres : Jacques Dutour et Dominique Serin


  • 15/04/2024 - 15/05/2024

Sainte Gemme la Plaine

Projet de desserte de Luçon par la RD 137, depuis l'autoroute A 83

Rémi Abriol 


  • 15/04/2024 - 16/05/2024

Les Sables d'Olonne

Modification 4.15 du PLU Olonne sur Mer

Bernard Janailhac 


  • 10/04/2024 - 10/05/2024

Les Achards

Demande de permis de construire pour un parc photovoltaïque de la Fournée Dorée

Gérard Spanier 


ENQUÊTES 2024 :

Enquêtes en 2024 à la date du 14 juin


ARCHIVES :