origin

Les enquêtes menées en Vendée

Enquêtes en cours au 19 novembre 2024

  • 02/12/2024 - 06/01/2025

Pays de Mortagne

Révision allégée n°2 du PLUih.

Titulaire : Philippe Gaubert

Suppléant : Laurent Dufour

  • 26/11/2024 - 11/12/2024

Venansault

Modification du tracé de la RD 4.

Titulaire : Gérard Spanier

Suppléant : Gérard Allain

  • 19/11/2024 - 19/12/2024

Chanverrie

Demande de permis de construire pour la réalisation d'un parc photovoltaïque au sol au lieudit "Champ de l'ancien aérodrome".

Titulaire : Bruno Rivalland

Suppléant : Jean-Jacques Ferré

  • 18/11/2024 - 04/12/2024

Chanverrie

Projet de suppression du lotissement jardin, rue des bons enfants, pour la mise en concordance du règlement et du cahier des charges de ce lotissement avec le PLUi.

Titulaire : Bernard Janailhac

Suppléant : Philippe Gonzales

  • 12/11/2024 - 13/12/2024

Thorigny

Révision du PLU.

Titulaire : Gérard Guimbretière

Suppléant : Gérard Spanier

  • 04/11/2024 - 04/12/2024

Saint Vincent sur Graon

Mise en compatibilité n°6 du PLU.

Titulaire : Dominique Serin

  • 04/11/2024 - 18/11/2024

Terres de Montaigu

Modifications n° 4 du PLUi de l'ancienne communauté de communes du canton de Rocheservière et  n°5 du PLUI de l'ancienne communauté de communes du canton de Montaigu.

Titulaire : Pierre Renault

Suppléant : Jacques Dutour

  • 04/12/2024 - 19/12/2024

Saint Étienne du Bois

Déclassement de délaissés de voirie.

Titulaire : Jean-Jacques Ferré

  • 14/10/2024 - 28/10/2024

La Barre de Monts

Servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Fromentine.

Titulaire : Jacky Rambaud

Suppléant : Mireille Amat

  • 08/10/2024 - 08/11/2024

Les Pineaux

Parc photovoltaïque.

Titulaire : Jean-Jacques Ferré 

Suppléant : Jacques Proust

  • 02/10/2024 - 31/10/2024

Longèves

Déclaration de projet n°1 avec mise en compatibilité du PLU afin d’ouvrir à l’urbanisation une zone 2AU.

Titulaire : Marc Beaussant

Suppléant : Claude Grelier

  • 27/09/2024 - 11/10/2024

Mortagne sur Sèvre

Projet de modification n°1 de l'AVAP.

Titulaire : Claude Grelier

Suppléant : Arnold Schwerdorffer

  • 24/09/2024 - 24/10/2024

Doix et Fontenay le Comte

Création d'une plate-forme logistique SAS Fontedoix.

Titulaire : Gérard Guimbretière

Suppléant : Dominique Serin

  • 24/09/2024 - 09/10/2024

Sainte Gemme la Plaine

Modification du zonage d’assainissement collectif, volet eaux usées.

Titulaire : Jacques Proust

Suppléant : Jean-Paul Christiny

  • 16/09/2024 - 16/10/2024

Pays de Chantonnay

Modification n°4 du PLUi.

Titulaire : Denis Gallois

Suppléant : Claude Monniot

  • 10/09/2024 - 11/10/2024

Angers

DUP, prison d'Angers.

Président : Jean-Yves Albert

Membres : Anne-Claire Maugrion et Jany Larcher

  • 10/09/2024 - 25/09/2024

Les Achards

Elec' Recyclage, augmentation de la capacité d'accueil de déchets dangereux.

Titulaire : Jacky Rambaud

Suppléant : Pierre Renault

  • 06/09/2024 - 09/10/2024

Sallertaine, Froidfond et Saint Christophe du Ligneron

Enquête publique conjointe sur les zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales.

Titulaire : Gérard Allain

Suppléant : Jacky Rambaud

  • 02/09/2024 - 18/09/2024

Coëx

Zonage assainissement.

Jean-Claude Garnier

  • 23/08/2024 - 23/09/2024

La Tranche sur Mer

Renouvellement des concessions de plage.

Jacques Dutour

  • 03/09/2024 - 02/10/2024

Pouzauges et Sèvremont

Élaboration de l'AVAP.

Philippe Gonzales

  • 26/08/2024 - 11/09/2024

Saint Christophe du Ligneron

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à une enquête parcellaire concernant la deuxième tranche du projet d'aménagement du secteur de la Brosse.

Titulaire : Jean-Paul Christiny

Suppléant : Bernard Janailhac

ENQUÊTES 2024 :

Enquêtes en 2024 à la date du 19 novembre

ARCHIVES :