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Les enquêtes menées en Vendée

→ TOUTES LES ENQUÊTES 2025

Enquêtes en cours au 23 mai 2025

  • 11/06/2025 - 11/07/2025

Cheffois

EARL LES 3 SITES, extension d'un élevage avicole.

Titulaire : Gérard Guimbretière,

Suppléant : Pierre Renault

  • 06/06/2025 - 20/06/2025

Terres de Montaigu

Modification n°6 du PLUi de l'ancienne communauté de communes de Terres de Montaigu.

Titulaire : Rémi Abriol

Suppléant : Jean-Yves Albert

  • 02/06/2025 - 05/09/2025

Saint Martin des Fontaines

Dérivation et étanchéification d'un tronçon du ruisseau du Garreau.

Titulaire : Jean-Yves Albert

Suppléant : Jacques Dutour

  • 19/05/2025 - 20/06/2025

L'Oie

SCEA LOG Élevage. Autorisation environnementale pour extension d'un élevage de poules pondeuses.

Titulaire : Bernard Janailhac

Suppléant : Gérard Allain

  • 14/05/2025 - 13/06/2025

Saint Philbert de Bouaine

Renouvellement d'exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière.

Titulaire : Jean-Yves Albert

Suppléant : Hervé Joëssel

  • 13/05/2025 - 12/05/2025

La Réorthe

Zonage assainissement La Réorthe.

Titulaire : Arnold Schwerdorff

Suppléant : Jacky Rambaud

  • 12/05/2025 - 26/05/2025

Saint - Fulgent - Les Essarts

Révision allégée n°3 du PLUiH du Pays.

Titulaire : Jean-Jacques Ferré

Suppléant : Philippe Gaubert

  • 25/04/2025 - 26/05/2025

Les Sables d'Olonne

Procédure de modification de droit commun n°4.17 du PLU d'Olonne sur Mer, en vue de l'aménagement du cœur de ville d'Olonne sur Mer.

 Titulaire : Philippe Gaubert

Suppléant : Arnold Schwerdorffer

  • 07/04/2025 - 09/05/2025

Noirmoutier en l'Île

Projet de création de l'Association Syndicale Autorisée (ASA) de la Plage de la Blanche.

 Titulaire : Jean-Paul Christiny

Suppléant : Jacques Proust

  • 24/03/2025 - 22/04/2025

Sèvremont

Demande d'autorisation environnementale présentée par la société BIOPOMMÉRIA concernant la modification de son autorisation d'exploiter une unité de méthanisation et la mise à jour de son plan d'épandage.

 Titulaire : Gérard Allain

Suppléant : Dominique Serin

  • 17/03/2025 - 16/04/2025

Pays des Achards

Révision accélérée n°7 et déclaration de projet pour l'extension de la carrière de Bonottières.

 Titulaire : Denis Gallois

Suppléant : Anne-Claire Maugrion

  • 18/03/2025 - 17/04/2025

La Roche sur Yon

Construction d'une nouvelle station d'épuration communautaire.

 Titulaire : Anne-Claire Maugrion

Suppléant : Denis Gallois

  • 24/03/2025 - 25/04/2025

Aubigny-Les Clouzeaux

Révision générale du PLU.

 Titulaire : Claude Mathieu

Suppléant : Bernard Janailhac

  • 24/03/2025 - 07/04/2025

Saint Julien des Landes

Déclassements d'une voie communale à la Forêt et d'un chemin rural à la Davière.

 Titulaire : Jean-Yves Albert

  • 05/03/2025 - 19/03/2025

Saint Florent des Bois

Modification n°3 du Plan local d'urbanisme.

 Titulaire : Mireille Amat

Suppléant : Claude Monniot

  • 28/02/2025 - 04/04/2025

Essarts-en-Bocage

GAEC Baron Berthomé - Autorisation environnementale - Mise à jour du plan d'épandage.

Titulaire : Jacques Proust

Suppléant : Jacky Rambaud

  • 03/03/2025 - 21/03/2025

La Ferrière

 Projet de modification n°1 du PLU.

Titulaire : Marc Beaussant

Suppléant : Jean-Claude Garnier

  • 24/02/2025 - 27/03/2025

Mortagne sur Sèvre (Cholet et Puy Saint Bonnet)

SNC Carrière de La Roche Atard. Autorisation environnementale relative au renouvellement d'autorisation d'exploiter une carrière, l'extension de l'exploitation de la carrière et l'autorisation pour les rejets d'eaux pluviales.

Titulaire : Jean-Claude Garnier

Suppléant : Marc Beaussant

  • 13/02/2025 - 28/02/2025

Mouchamps

Déclassement d'une partie de parking pour aliénation.

Titulaire : Gérard Allain

  • 24/02/2025 - 28/03/2025

Pays de Chantonnay

Révision du PLUi du Pays de Chantonnay.

Titulaire : Jacky Rambaud

Suppléant : Jean-Jacques Ferré

  • 31/01/2025 - 14/02/2025

Pouzauges

Enquête publique conjointer sur l’aménagement d'une zone d'habitat mixte. Secteur des Terrasses. DUP et parcellaire.

Titulaire : Laurent Dufour

Suppléant : Jean-Yves Albert

TOUTES LES ENQUÊTES 2025 :

Enquêtes à la date du 23 mai 2025

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